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Raison sociale : Café de la Poste
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Numéro d’enregistrement : [Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés, ou autre autorité]
Numéro d’identification fiscale : [Numéro d’identification fiscale]
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Autorité de contrôle : [Coordonnées de l’autorité de contrôle]
Hébergeur du site : [Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l’hébergeur]
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La Commission européenne propose une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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